Conditions générales d’utilisation
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Objet du site
Le Site a pour objet de proposer un ensemble d’informations et de quiz à destination du grand public. L’ensemble de ces contenus sera consultable en ligne.
Accès au Site
Le Site Internet Larousse.fr (ci-après « le Site ») de la société les Editions Larousse (ci-après « Larousse ») est accessible à tout public. L'accès au Site se fait à partir d'un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. L’Utilisateur est informé que le Site est optimisé pour être consultable depuis les Smartphones et tablettes. L’Utilisateur est également informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.
Disponibilité des services
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Garanties techniques
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Compatibilités techniques
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PC
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Pentium i5 minimum
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MAC
Mac OSX versions Snow Leopard et ultérieur.
Mac à processeur G7 ou Intel
Navigateur internet :
Internet Explorer 9 et suivants / safari / Firefox / Chrome / Opéra
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Propriété intellectuelle
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Dispositions diverses
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Loi applicable et compétence juridictionnelle
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, il est convenu que les parties s’engagent à rechercher préalablement et de bonne foi une solution amiable. A défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les tribunaux français compétents.
Charte d'utilisation
SOMMAIRE
-
LE FORUM
- Fonctionnement du forum
- Principes rédactionnels du forum
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- LA MODERATION
- RESPONSABILITÉ DE L’HÉBERGEUR
- LA GESTION DES MOTS DE PASSE
PRÉAMBULE
Cette charte a pour objet de préciser les contours de l’espace offert aux usagers de Larousse.fr, et de préciser le mode de fonctionnement des contributions des Internautes au sein de l'espace contributif détaillé ci-après (forums). Le mode de fonctionnement de ces espaces et leur finalité ainsi que les conditions que les contributeurs doivent respecter sont précisés ci-dessous.
IDENTIFICATION DES CONTRIBUTEURS
Toute création dans l’espace contributif est soumise à la condition de pouvoir identifier son auteur.
Un contributeur est un utilisateur identifié par son nom, son prénom et une adresse e-mail valide au sein de Larousse.fr.
Conformément à la loi informatique et libertés de 1978 modifiée relative à la protection des données personnelles, chaque contributeur aura un droit d’accès à ses données, qu’il pourra modifier, supprimer et rectifier.
De plus, conformément à cette loi, une Déclaration relative à vos données personnelles a été effectuée auprès de la CNIL par les Editions Larousse. Tout contributeur qui aura été radié verra ses données personnelles supprimées.
Pour être contributeur vous devez avoir publié au moins un contenu dans un espace contributif (Forum).
I - LE FORUM
1 – FONCTIONNEMENT DU FORUM
Le forum Larousse est un espace de discussion dans lequel sont répertoriés des sujets constitués de différents messages ajoutés par les contributeurs. L’identification de l’auteur d’un sujet ou d’un message est impérative.
out sujet ou message publié dans le forum devra impérativement être signé par votre nom, prénom ou par votre pseudonyme (lequel ne doit être ni injurieux, ni grossier, ni ne porter atteinte à l’image de Larousse).
• Mise en ligne des messages
Par le biais de cette charte, vous acceptez la mise en ligne gratuite de vos sujets ou messages. Tout message créé sera automatiquement publié sur le site larousse.fr mais s’il contrevient à la présente charte il sera supprimé (cf. Suppression d’un message par Larousse et Radiation d’un contributeur).
• Suppression d’un sujet ou message
En tant que contributeur vous avez également la possibilité de supprimer vos sujets ou messages.
• Les notations des sujets ou messages
Seuls les contributeurs sont autorisés à voter pour un contenu (sujet ou message).
Pour un contributeur, un seul vote par contenu est possible.
• Les messages privés
Les messages privés sont des messages envoyés entre contributeurs, ils ne sont visibles que par l’émetteur et le destinataire. Ces messages utilisent une messagerie du forum, vos adresses courriels ne sont jamais divulguées par Larousse.
• Les notifications par courriel
Ces notifications vous permettent de recevoir un message automatique lorsque quelqu'un publie un nouveau message dans une discussion à laquelle vous avez participée, que vous avez lue ou marquée comme un favori.
Pour des informations complémentaires sur le fonctionnement du forum, vous pouvez également vous reporter à la rubrique « Aide » qui se trouve sur le site.
2 - PRINCIPES RÉDACTIONNELS DU FORUM
L’espace contributif du forum est destiné à échanger au sujet de la langue française et notamment à propos d’usage des mots, d’étymologie ou de difficultés linguistiques. Ces discussions doivent être conformes à la qualité des articles Larousse et pour ce faire il convient de respecter les principes de base ci-dessous :
• Principe 1. Avoir le souci d’ouvrir l’esprit du lecteur et ne pas l’emprisonner dans une vision restrictive et, notamment, partisane de celui-ci (pas de publicité ou de promotions etc.).
Cet objectif écarte d'emblée :
• les textes militants ;
• les textes faisant du prosélytisme ;
• les textes publicitaires ;
• les textes promotionnels ;
• les textes et contributions personnels, qui ne viendraient pas éclairer un propos, et dont la finalité serait purement « auto-promotionnelle ».
• Principe 2. Vérifier que votre question n’est pas déjà présente dans le forum ou que la réponse n’est pas déjà notée dans les dictionnaires Larousse présents sur le site à l’aide de la recherche présente sur le forum.
Ce principe a pour objectif de limiter le nombre de sujets en doublons, de d’éviter de perdre l’internaute entre plusieurs fils de discussion qui traiteraient du même sujet. De tels sujets et messages pourraient être supprimés ou déplacés par la modération dans le but de simplifier la lecture et compréhension du forum.
• Principe 3. Un seul sujet par discussion
Ne formulez qu'une seule question par fil de discussion. Si vous avez plus d'une question, ouvrez un fil pour chacune d'elles. Si vous désirez discuter d'un sujet connexe mais différent de la question posée dans le premier message du fil, ouvrez également un nouveau sujet.
Le cross posting, technique consistant à poster un même sujet sur plusieurs forums, est prohibé.
• Principe 4. Pas de hors sujet, ni de digressions
Si vous désirez discuter d'un autre sujet ou envoyer à un membre un commentaire à propos d'un autre sujet, veuillez utiliser les messages privés. De même, ne dupliquez pas les fils et n'ouvrez qu'un seul fil pour une même question.
Principe 5. Veiller à rendre le texte de votre message accessible au plus grand nombre et viser une qualité de l'expression qui permette une lecture aisée de votre message.
Le texte doit être écrit en français. Le vocabulaire utilisé dans les textes doit être adapté au sujet et au public. Néanmoins, il faut essayer d'utiliser à la fois le langage le plus juste, mais aussi le plus partagé (celui qui est compris par le plus grand nombre).
Soyez descriptif mais succinct dans vos messages. Fournissez des phrases complètes et des informations sur le contexte dans chacune de vos questions. Des éclaircissements sont fortement recommandés dans le cas de vocabulaire technique. Tout lien externe doit être accompagné d'un commentaire sur le contenu de la page en question. Ne postez pas de liens sans aucune explication.
Les titres des sujets ne doivent inclure que le mot ou la partie de la phrase qui pose problème.
Principe 6. Evitez les textes trop longs.
Vous devez poser clairement votre question, et proposer votre propre tentative de réponse. S'agissant ici de textes à vocation didactique et pédagogique, on cherchera à privilégier la simplicité qui va souvent de pair avec la clarté. On s'efforcera donc :
• d'écrire en phrases sobres et bien construites ;
• de respecter la grammaire et l’orthographe (accords, concordance des temps notamment) ;
• de soigner la ponctuation ;
• d'utiliser les majuscules à bon escient ;
• d’éviter les messages trop longs, la taille de chaque message est limitée à 1 500 caractères.
Principe 7. S’assurer de la nature informative des images ajoutées et veiller à leur qualité.
L'ajout d’une image au sein d’un forum ne saurait être qu’exceptionnel et motivé dans le but d’apporter un éclaircissement sur le contexte de la question posée. En revanche et en règle générale, ne sont pas justifiées les images de la vie privée, les reproductions d'œuvres personnelles graphiques ou picturales.
Principe 8. Respecter les obligations légales en matière de propriété intellectuelle.
Principe 9. Ne pas porter atteinte à la dignité humaine, ne pas développer des propos ou des discours illicites, respecter la vie privée des personnes et leur droit à l’image.
IV - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La publication de votre contribution doit être faite dans le respect des dispositions légales et plus particulièrement dans le respect du droit d’auteur.
Vous devez respecter le droit d’auteur, ainsi vous ne devez pas :
- contrevenir à des clauses qui lient un auteur à un éditeur ou un média, quel qu’il soit ;
- utiliser des documents enfreignant le droit d’auteur d’un tiers.
Il vous appartient de prouver, le cas échéant, que vous avez l’autorisation d’utiliser un document protégé par le droit d’auteur.
Lorsque le document appartient au domaine public, n’oubliez pas de citer l’auteur et la source.
Règles d’utilisation des images
• Si vous êtes l’auteur de cette image : elle vous appartient, vous autorisez seulement la mise en ligne gratuite de votre image. Toute utilisation devra faire l’objet d’une demande préalable.
• Si vous n’êtes pas l’auteur de cette image :
- soit l’image appartient à un tiers, dans ce cas vous ne pouvez pas l’utiliser sans avoir demandé l’autorisation préalable à son auteur ;
- soit l’image appartient au domaine public : vous pouvez utiliser librement cette image sous réserve de citer le nom de l’auteur et sa source ;
- soit l’image est sous licence libre (creative commons, licence GNU, etc) : vous devez respecter les conditions de cette licence.
Par ailleurs, vous devez respecter le droit à l’image des personnes.
Toute image représentant une marque ou un produit commercial reconnaissable sera écarté par la modération larousse.fr
En tant qu’hébergeur, Larousse a pour obligation de retirer tout contenu à caractère contrefaisant dès qu’il en aura connaissance.
Règle d’utilisation des citations
La citation ne peut être admise que si :
- elle indique clairement le nom de l’auteur et la source ;
- elle poursuit des fins didactiques. Ce qui veut dire qu’elle doit être incorporée à d’autres développements qui ont un but pédagogique, critique, scientifique ou d’information ;
- elle est courte. Cette brièveté est appréciée de façon absolue mais aussi par rapport à l’œuvre citée et par rapport à l’œuvre citante. Ainsi, la reproduction d’une œuvre en format réduit ou pendant une courte durée ne peut être considérée comme une citation. (Art. L.112-5 du code de la propriété littéraire et artistique).
Responsabilité
Chaque auteur, en tant qu’éditeur de contenu, prend l’entière responsabilité des contenus qu’il crée dans l’espace contributif.
Ainsi, vous êtes légalement responsable du contenu que vous ajoutez.
Larousse en tant qu’hébergeur ne peut voir sa responsabilité engagée du fait des informations stockées, si elle n’avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou si dès le moment où elle en a eu cette connaissance, elle a agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.
V – LA MODERATION
Le rôle de la modération est de veiller au bon fonctionnement de larousse.fr et plus particulièrement au respect de la Charte qui constitue la règle commune aux internautes contributeurs.
Cette mission est confiée à un collectif de modérateurs. Il a pour objectif d’assurer que tout contenu déposé en contribution est conforme aux principes rédactionnels et iconographiques définis par la Charte.
En conséquence, le collectif de modérateurs pourra :
- supprimer tout contenu hors sujet ou non conforme à la Charte ou hors sujet, notamment: articles auto-promotionnels ;
VI – RESPONSABILITÉ DE L’HÉBERGEUR
En tant qu’hébergeur, Larousse se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu qui serait contraire à la loi française, porterait atteinte à l'ordre public français, ou aux droits d'un tiers. En particulier, et sans que cette liste soit limitative, tout contenu qui pourrait :
- porter atteinte à l'image de marque de Larousse par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants (contenu pornographique, raciste, négationniste, illicite, en propageant des rumeurs, des informations fausses, en faisant du prosélytisme, en manquant de neutralité…) ;
- porter atteinte au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site Larousse. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services et espaces contributifs qui vous sont proposés des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant ou calomnieux ;
- porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs de larousse.fr, de les inciter à se mettre en danger d'une quelconque manière ;
- constituer une violation des droits de propriété intellectuelle (notamment en matière de photographie et textes) ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui.
Radiation d’un contributeur
Larousse se réserve également le droit, sans mise en demeure préalable et sans compensation, d’interdire temporairement ou définitivement la possibilité à un contributeur de participer à l'ajout de commentaires.
VII - LA GESTION DES MOTS DE PASSE
Chaque contributeur est responsable de la garde du mot de passe qui lui sera attribué pour l'accès à larousse.fr
Vous devrez prendre toutes les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et votre nom d’utilisateur.
En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre nom d’utilisateur, ou si vous prenez connaissance de l'utilisation de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter à l’adresse suivante : conso@larousse.fr
Dans ce cadre, vous pourrez :
- soit solliciter le remplacement de vos mots de passe et login s'il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers ;
- soit solliciter la restitution sécurisée de vos mots de passe et nom d’utilisateur.
Larousse ne pourra être tenu responsable de l'utilisation frauduleuse de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser.
De plus, Larousse se réserve le droit de vous demander de modifier votre login ou mot de passe dans le cas où Larousse se rendrait compte d’une quelconque utilisation frauduleuse de ceux-ci.